Editeur du site
Esprit Maman
24 rue Louis Blanc 75010 Paris

Esprit Maman est une société par actions simplifiée créée le 1er mars 2015, enregistrée à Paris, sous le numéro d’immatriculation 809 914 724 RCS Paris. Cette entreprise est spécialisée dans le secteur d’activité de la vente à distance sur catalogue général. Actuellement, le capital social de la société Esprit Maman est de 11 000,00 euros.
Les coordonnées sont :

• Email : contact@espritmaman.com
• Site web : espritmaman.com

Hébergement du site
Le site web est hébergé par Gandi
www.gandi.com
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

1. Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

L’utilisateur du site internet www.espritmaman.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

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2. Propriété intellectuelle

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3. Liens hypertextes

Les liens vers des sites de tiers ne vous sont fournis que pour votre commodité. Nous n’exprimons aucun avis sur le contenu des pages publiées par des tiers et faisons à titre express exclusion de toute responsabilité quant à toute information de tiers et à l’utilisation de celles-ci.

4. Informations relatives aux produits et mise à jour

Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses services. Esprit Maman peut modifier, à tout moment les caractéristiques de son offre présentée sur le site et les présentes mentions légales, sans préavis. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes mentions légales lors de chaque connexion.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle.

5. Informatique et liberté / Protection des données Personnelles

En France et en Europe, les données personnelles sont protégées notamment par les textes suivants : Loi du 6 janvier 1978, article 226-13 du Code pénal, Directive européenne du 24 octobre 1995. Vous pouvez trouver la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l’informatique et des Libertés, à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr
Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit sur le site à la page de désabonnement ou en rentrant directement en contact avec la société Global Appli à l’adresse suivante : contact@espritmaman.com
Le numéro de déclaration à la CNIL de la SAS Esprit Maman est 1848363v0

1. Les Ateliers

Les ateliers sont l’ensemble des services proposés à la vente par Esprit Maman sur son site internet www.espritmaman.com.

Chaque atelier est accompagné d’un descriptif précis permettant d’en connaître les principales caractéristique.

2. Modalité de commande

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de votre commande.

Conformément aux dispositions du Code Civil sur la conclusion des contrats en ligne, le contrat sera conclu lorsque vous cliquerez sur le bouton vous permettant de confirmer votre commande après avoir visualisé le détail de celle-ci et en particulier son prix total et avoir eu la possibilité de corriger d’éventuelles erreurs.

Après avoir pris connaissance du détail de votre commande, et une fois que l’ensemble des informations demandées aura été complété, vous pourrez cliquer sur « Valider et Payer » afin de confirmer définitivement la commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par espritmaman.com constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par espritmaman.com et ses clients.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation écrite reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison.

Nous nous engageons à accepter votre bon de commande dans les termes des présentes conditions générales de vente. Esprit Maman fera tout son possible pour traiter toutes les commandes, et notamment dans la limite des places disponibles.

espritmaman.com se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Les contrats conclus sur notre site internet (données relatives à votre commande et CGV en vigueur au jour de votre commande) sont archivés pour une durée de 10 ans.

La décommande peut intervenir 48 heures avant le jour de l’atelier, sans cela les sommes seront dues.

La décommande dans les délais donne droit à un bon d’échange.

3. Droit de rétractation

Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, en tant que consommateur (personne physique qui conclut une commande auprès d’Esprit Maman en agissant, à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, ou libérale), vous bénéficiez d’un délai de quatorze (14) jours calendaires pour exercer votre droit de rétractation légal.

4. Durée de validité des coffrets d’ateliers

La durée de validité des « coffrets ateliers » ont une durée de 1an. Le décompte prend effet à la date du paiement la commande.

5. Mode de paiement  

Le paiement s’effectue uniquement en ligne par carte bancaire, ou par chèque.

Le paiement par chèque sera validé lors de la réception et encaissement du chèque.

6. Prix

Les prix de nos ateliers sont mentionnés en euros toutes taxes comprises (dont éco participation) Esprit Maman se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les ateliers seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site : www.espritmaman.com et à l’achat des services seront soumis à la loi française ; Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.